Banque d’information
Ville de Saint-Sauveur
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Pourquoi déneiger la nuit? Le bruit m'empêche de dormir!
Comme partout au Québec, le déneigement se fait la nuit parce qu’il y a moins de circulation. Cela permet d’éviter les bouchons, de réduire le risque d’accidents et de rendre le déneigement plus efficace.
Pour plus d'informations, consultez la page Déneigement et entretien des routes.
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Que dit le règlement sur le bruit à Saint-Sauveur?
De manière générale, il est interdit de troubler le voisinage ou la tranquillité du quartier en émettant du bruit exagéré.
Bruit interdit :
- Jouer de la musique ou utiliser un haut-parleur dans un parc, un terrain de jeux ou un espace vert
- Faire du bruit exagéré dans une résidence, de jour comme de nuit, ou troubler la paix par des cris, des jurons, des bagarres, etc
- Diffuser des annonces ou messages publicitaires au moyen d’un haut-parleur dans un lieu public
- Installer un haut-parleur sur un véhicule ou près de murs, portes ou fenêtres pour projeter le bruit vers un lieu public
Bruit permis :
- Travaux d’entretien domestique (ex. : tonte de gazon) entre 7 h et 20 h en semaine
- Travaux de construction, rénovation ou terrassement autorisés, aux mêmes horaires que ci-dessus
- Activités communautaires ou publiques autorisées par la Ville sur un terrain public (ex. : festival)
- Travaux d’entretien ou réparation de réseaux ou services publics (ex. : déneigement, collecte des déchets)
- Canons à neige et équipements d'entretien des pistes d'une station de ski durant la saison d'activité
- Utilisation d’équipements agricoles
- Bruit lié à une situation d’urgence
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Mon voisin fait trop de bruit. Que puis-je faire?
Il est interdit de faire, de provoquer ou d’inciter à faire de quelque façon que ce soit, du bruit susceptible de troubler la paix, la tranquillité, le confort, le repos, le bien-être du voisinage ou d’un seul citoyen ou de nature à empêcher l’usage paisible de la propriété dans le voisinage. Voici les étapes graduelles pour régler ce problème:
- Discutez de la situation à l'amiable avec votre voisin. Une discussion pacifique est souvent suffisante pour régler la situation pour la majorité des troubles de voisinage. Mesures Alternatives des Vallées du Nord (MAVN) offre aussi un service de médiation citoyenne qui permet un accompagnement en résolution de conflits dans les situations de conflits de voisinage.
- Dans le cas échéant, il est possible de porter plainte auprès de la Ville.
- Sinon, vous pouvez envoyez une lettre de mise en demeure pour exiger que votre voisin respecte les règlements municipaux. Une demande en justice pour troubles de voisinage peut être déposée en dernier recours.
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La saleté, le bruit ou les vibrations causées par le chantier près de chez moi me dérangent. Que puis-je faire?
Les travaux de pavage et d'infrastructure peuvent causer des désagréments temporaires. Nous faisons tout notre possible pour réduire leur impact sur les résidents proches du chantier.
L’horaire de travail est habituellement du lundi au vendredi, de 7 h à 21 h, mais il est possible que des travaux aient lieu exceptionnellement le samedi ou le dimanche.
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Pourquoi déneiger la nuit? Le bruit m'empêche de dormir!
Comme partout au Québec, le déneigement se fait la nuit parce qu’il y a moins de circulation. Cela permet d’éviter les bouchons, de réduire le risque d’accidents et de rendre le déneigement plus efficace.
Pour plus d'informations, consultez la page Déneigement et entretien des routes.
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Que dit le règlement sur le bruit à Saint-Sauveur?
De manière générale, il est interdit de troubler le voisinage ou la tranquillité du quartier en émettant du bruit exagéré.
Bruit interdit :
- Jouer de la musique ou utiliser un haut-parleur dans un parc, un terrain de jeux ou un espace vert
- Faire du bruit exagéré dans une résidence, de jour comme de nuit, ou troubler la paix par des cris, des jurons, des bagarres, etc
- Diffuser des annonces ou messages publicitaires au moyen d’un haut-parleur dans un lieu public
- Installer un haut-parleur sur un véhicule ou près de murs, portes ou fenêtres pour projeter le bruit vers un lieu public
Bruit permis :
- Travaux d’entretien domestique (ex. : tonte de gazon) entre 7 h et 20 h en semaine
- Travaux de construction, rénovation ou terrassement autorisés, aux mêmes horaires que ci-dessus
- Activités communautaires ou publiques autorisées par la Ville sur un terrain public (ex. : festival)
- Travaux d’entretien ou réparation de réseaux ou services publics (ex. : déneigement, collecte des déchets)
- Canons à neige et équipements d'entretien des pistes d'une station de ski durant la saison d'activité
- Utilisation d’équipements agricoles
- Bruit lié à une situation d’urgence
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Mon voisin fait trop de bruit. Que puis-je faire?
Il est interdit de faire, de provoquer ou d’inciter à faire de quelque façon que ce soit, du bruit susceptible de troubler la paix, la tranquillité, le confort, le repos, le bien-être du voisinage ou d’un seul citoyen ou de nature à empêcher l’usage paisible de la propriété dans le voisinage. Voici les étapes graduelles pour régler ce problème:
- Discutez de la situation à l'amiable avec votre voisin. Une discussion pacifique est souvent suffisante pour régler la situation pour la majorité des troubles de voisinage. Mesures Alternatives des Vallées du Nord (MAVN) offre aussi un service de médiation citoyenne qui permet un accompagnement en résolution de conflits dans les situations de conflits de voisinage.
- Dans le cas échéant, il est possible de porter plainte auprès de la Ville.
- Sinon, vous pouvez envoyez une lettre de mise en demeure pour exiger que votre voisin respecte les règlements municipaux. Une demande en justice pour troubles de voisinage peut être déposée en dernier recours.
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La saleté, le bruit ou les vibrations causées par le chantier près de chez moi me dérangent. Que puis-je faire?
Les travaux de pavage et d'infrastructure peuvent causer des désagréments temporaires. Nous faisons tout notre possible pour réduire leur impact sur les résidents proches du chantier.
L’horaire de travail est habituellement du lundi au vendredi, de 7 h à 21 h, mais il est possible que des travaux aient lieu exceptionnellement le samedi ou le dimanche.
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